Les délibérations du Comité Syndical

Les délibérations du Comité Syndical

• ORDRE DU JOUR du Comité Syndical du 14 décembre 2020 à 18h00, centre administratif du SEVADEC

Election du secrétaire de séance
Appel des présents
Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 4 novembre 2020

A1-12-2020 - DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU BUREAU
A2-12-2020 - REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SYNDICAL - ACTUALISATION
F1-12-2020 - PARTICIPATIONS FINANCIERES DES COLLECTIVITES ADHERENTES - ANNEE 2021
F2-12-2020 - BUDGET 2021
F3-12-2020 - MARCHE DE LOCATION DE 3 CAMIONS
F4-12-2020 - MARCHE CVOMR - AVENANT N° 6
P1-12-2020 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
P2-12-2020 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
T1-12-2020 - COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PNEUS
T2-12-2020 - CONVENTION OCAD3E
T3-12-2020 - CONVENTION EIFFAGE

• ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 4 novembre 2020 à 18h00, centre administratif du SEVADEC

Election du secrétaire de séance
Appel des présents
Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 9 septembre 2020

ADMINISTRATION

A1-11-2020 : COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES MEMBRES

A2-11-2020 : ASSOCIATION AMORCE - ADHESION ET DESIGNATION DU REPRESENTANT

A3-11-2020 : ASSOCIATION METHEOR - ADHESION ET DESIGNATION DU REPRESENTANT

A4-11-2020 : COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (C.N.A.S.) - DESIGNATION DU REPRESENTANT ELU 

FINANCES/MARCHES PUBLICS

F1-11-2020 : DECISION MODIFICATIVE n°1 - BUDGET 2020

F2-11-2020 : ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR

F3-11-2020 : ADMISSION DE CREANCES ETEINTES

F4-11-2020 : MARCHE D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS PRODUITS SUR LE TERRITOIRE DU SEVADEC - LANCEMENT DE PROCEDURE

F5-11-2020 : MARCHE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ET DES BIODECHETS ISSUS DU TERRITOIRE DU SEVADEC - AUTORISATION DE SIGNATURE 

F6-11-2020 :MARCHE POUR LA FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES ENGINS ET LES VEHICULES DESTINES AUX SERVICES DU SEVADEC - AUTORISATION DE SIGNATURE 

PERSONNEL

P1-11-2020 : NOEL DES ENFANTS DES AGENTS DU SEVADEC - ANNEE 2020

P2-11-2020 : NOEL DES AGENTS DU SEVADEC - ANNEE 2020

TECHNIQUE

T1-11-2020 : CONVENTION AVEC L'ECO-ORGANISME ECOSYSTEM - AUTORISATION DE SIGNATURE 

T2-11-2020 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC G.R.D.F.  - AUTORISATION DE SIGNATURE

T3-11-2020 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS  - AUTORISATION DE SIGNATURE

T4-11-2020 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FACE VALO - MISE EN PLACE D'UNE COLLECTE SUR LES DECHETERIES FAVORISANT LE REEMPLOI ET LA REUTILISATION - AUTORISATION DE SIGNATURE

• ORDRE DU JOUR du Comité Syndical 9 septembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte

Election du secrétaire de séance
Appel des présents
Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 10 mars 2020
Information au Comité Syndical :
- décisions d'emprunt

ADMINISTRATION

A1-09-2020 : Installation de délégués
A2-09-2020 : Election du Président
A3-09-2020 : Désignation du nombre de Vice présidents
A4-09-2020 : Election des Vice-présidents
A5-09-2020 : Election des membres du Bureau
A6-09-2020 : Délégations d'attribution au Bureau
A7-09-2020 : Délégations données au Président par le Comité Syndical
A8-09-2020 : Règlement intérieur du Comité Syndical – Approbation
A9-09-2020 : Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres – Adoption
A10-09-2020 : Commission d'Appel d'Offres – Election des membres
A11-09-2020 : Comité Technique – Composition
A12-09-2020 : Comité Technique – Désignation des représentants élus
A13-09-2020 : Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Composition
A14-09-2020 : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Désignation des représentants élus

FINANCES/MARCHES PUBLICS

F1-09-2020 : Marché pour l'acquisition d'une centrifugeuse dédiée à l'activité du Centre de Valorisation Organique (C.V.O.) – Autorisation de signature

PERSONNEL

P1-09-2020 : Indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents
P2-09-2020 : Remboursement des frais de déplacement des élus

TECHNIQUE

T1-09-2020 : Convention avec l'Eco-organisme ECO TLC – Autorisation de signature

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