Les délibérations du Comité Syndical

Les délibérations du Comité Syndical

 

 

  •  ORDRE DU JOUR Comité Syndical 9 septembre 2020 à 18h00, salle des fêtes de Sangatte

Election du secrétaire de séance
Appel des présents
Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 10 mars 2020
Information au Comité Syndical :
- décisions d'emprunt

ADMINISTRATION

A1-09-2020 : Installation de délégués
A2-09-2020 : Election du Président
A3-09-2020 : Désignation du nombre de Vice présidents
A4-09-2020 : Election des Vice-présidents
A5-09-2020 : Election des membres du Bureau
A6-09-2020 : Délégations d'attribution au Bureau
A7-09-2020 : Délégations données au Président par le Comité Syndical
A8-09-2020 : Règlement intérieur du Comité Syndical – Approbation
A9-09-2020 : Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres – Adoption
A10-09-2020 : Commission d'Appel d'Offres – Election des membres
A11-09-2020 : Comité Technique – Composition
A12-09-2020 : Comité Technique – Désignation des représentants élus
A13-09-2020 : Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Composition
A14-09-2020 : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail – Désignation des représentants élus

FINANCES/MARCHES PUBLICS

F1-09-2020 : Marché pour l'acquisition d'une centrifugeuse dédiée à l'activité du Centre de Valorisation Organique (C.V.O.) – Autorisation de signature

PERSONNEL

P1-09-2020 : Indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents
P2-09-2020 : Remboursement des frais de déplacement des élus

TECHNIQUE

T1-09-2020 : Convention avec l'Eco-organisme ECO TLC – Autorisation de signature

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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